Pour quels patients ?

Le temps partiel thérapeutique permet un temps de réadaptation professionnelle lorsque la reprise de travail à temps plein est jugée incompatible  ou prématurée avec l'état de santé du patient. Une reprise de travail à temps partiel peut améliorer son état de santé et faciliter sa réinsertion professionnelle ultérieure avant une reprise à temps complet.

Procédure :

1. Après une période d’arrêt de travail indemnisé, le médecin traitant rédige un certificat médical (maladie ou AT-MP) de prolongation d’arrêt de travail en mentionnant « temps partiel thérapeutique du ../../.. au ../../..  ».
2. L’accord est soumis à l’appréciation du médecin conseil (accord réputé acquis en l’absence de notification). Le temps partiel thérapeutique est limité dans le temps.
3. Le patient passe une visite médicale de reprise du travail auprès de son médecin du travail.
   NB : La personne a intérêt :
   - à anticiper son retour en demandant une visite de pré-reprise auprès de son
   médecin du travail pour lui permettre de préparer la reprise du travail ;
   - à prévenir aussi son employeur de la possibilité d’une reprise en temps partiel thérapeutique dans l’entreprise.
4. La mise en place du temps partiel thérapeutique est subordonnée à l’accord de l’employeur.

Aspect financier :

Le patient reçoit, d’une part, les indemnités journalières (IJ) proportionnelles à son temps de travail, versées par l’organisme de sécurité sociale, et d’autre part, son salaire proportionnellement au temps de travail effectué dans l’entreprise.

Remarque :

Le temps partiel n’équivaut pas nécessairement à un mi-temps, mais doit être déterminé par rapport à la capacité de travail de la personne. Il est adaptable allant de quelques heures par jour à plusieurs jours, qui peuvent être regroupées dans la semaine en fonction des capacités du patient et des contraintes de l’entreprise.